Après avoir libéré l'île de la présence britannique, Toussaint L'Ouverture dote Saint-Domingue de sa propre Constitution en juillet 1801 et se proclame gouverneur de la colonie.
Cette Constitution risque fort d'être interprétée par Bonaparte comme une déclaration d'indépendance. D'autre part, son texte, qui stipule l'abolition définitive de l'esclavage et interdit toute forme de discrimination raciale, contrarie les intérêts du Premier Consul qui s'apprête à rétablir l'esclavage aux Antilles.